Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 54

Article en vigueur depuis le 26 décembre 1985.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement de la Mayenne
IdentifiantLEGIARTI000006854601
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 54 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 26 décembre 1985)Légifrance →

1. Cours d'eau de 1ère catégorie.

2. (Salmonidés dominants).

3. 1° La Mayenne, en amont du moulin de Boistard (commune de Chantrigné) ; les affluents de la Mayenne, en amont de l'usine de Brives.

4. 2° La Varenne, entre le moulin de la Broutière (commune de Couesnes-en-Froulay) à l'amont et le pont de la route départementale 23 (commune d'Ambrières) à l'aval ; la Colmont, en amont du pont de la route départementale 23 (commune d'Ambrières) ; l'Aron, le ruisseau de Fauconnier ou de Fontaine Daniel, en amont du pont dit du Fauconnier (commune de Saint-Georges-Buttavent), l'Anxure, l'Ernée.

5. 3° La Sarthe, exception faite de la partie située sur le territoire de Saint-Denis-d'Anjou (partie comprise entre le ruisseau des Besnardières et celui de l'Aubinière) ;

6. 4° L'Erve, en amont du pont de Saint-Jean-sur-Erve, ainsi que ses affluents en aval de ce pont, à l'exception du Treulon.

7. 5° L'Airon ou Deron ;

8. 6° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-dessus, sauf la Vaige.

9. Cours d'eau de 2ème catégorie.

10. (Cyprinidés dominants).

11. Tous les cours d'eau non classés en 1ère catégorie, notamment la Varenne, en amont du moulin de la Broutière (commune de Couesme-en-Froulay), et en aval du pont de la route départementale 23 (commune d'Ambrières) ; la Colmont, en aval du pont de la route départementale 23 (commune d'Ambrières), les ruisseaux des Besnardières et de l'Aubinière ainsi que le Treulon.

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