Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 55

Article en vigueur depuis le 25 septembre 1958.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement de Meurthe-et-Moselle
IdentifiantLEGIARTI000006854602
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 55 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 25 septembre 1958)Légifrance →

1. Cours d'eau de 1ère catégorie.

2. (Salmonidés dominants).

3. 1° Les affluents de la Moselle : la Sainte-Anne, le ruisseau d'Esch, le ruisseau le Trey ;

4. 2° Les sous-affluents de la Moselle : la Rochotte, affluent de la Bouvade ; le Grand-Fontaine et le Soiron, affluents du Rupt-de-Mad ; le Conroy, le Woigot, en amont du moulin de Dolhain.

5. 3° Les affluents de la Meurthe : la Plaine, les ruisseaux du Val et de Châtillon, la Vezouze, en amont du moulin de Saint-Martin et son affluent la Verdurette ; le Champigneulles ;

6. 4° L'Aroffe, affluent de la Meuse, les affluents et sous-affluents de la Chiers ; la Moulaine, en amont de la passerelle du lieudit La Maison Blanche (commune d'Herserange) ; la Crusnes, le Dorion, la Basse Vire, le Cussigny, le Coulmy et le Pariveau.

7. 5° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

8. Cours d'eau de 2ème catégorie.

9. (Cyprinidés dominants).

10. Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie.

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