Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 56

Article en vigueur depuis le 25 septembre 1958.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement de la Meuse
IdentifiantLEGIARTI000006854603
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 56 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 25 septembre 1958)Légifrance →

1. Cours d'eau de 2ème catégorie.

2. (Cyprinidés dominants).

3. 1° La Meuse, les canaux navigables et leurs dépendances ;

4. 2° La partie de tous les ruisseaux affluents de la Meuse située entre le canal de l'Est (branche Nord) et la rivière de Meuse ;

5. 3° La Chiers ;

6. 4° Le Loison et ses affluents ;

7. 5° L'Othain ;

8. 6° L'Orne et ses affluents, à l'exception du ruisseau d'Eix et de ses affluents, ainsi que du Longeau, en amont du pont de Saulx-en-Woëvre.

9. 7° Le Rupt-de-Mad et ses affluents.

10. 8° L'Aire, en aval du pont du chemin de fer d'Aubréville.

11. 9° Le ruisseau de Coubreuil, affluent de l'Aisne.

12. Cours d'eau de 1ère catégorie.

13. (Salmonidés dominants).

14. Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 2ème catégorie.

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