Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 59

Article en vigueur depuis le 25 septembre 1958.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement du Nord
IdentifiantLEGIARTI000006854606
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 59 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 25 septembre 1958)Légifrance →

1. Cours d'eau de 1ère catégorie.

2. (Salmonidés dominants).

3. 1° L'Escaut-Rivière, en amont de son confluent avec le canal de Saint-Quentin à Cambrai ;

4. 2° La Selle, l'Ecaillon, la Rhonelle ;

5. 3° La Trouille, l'Aunelle ;

6. 4° L'Helpe Majeure, en amont du pont du C.D. 119 à Eppe-Sauvage ; le Montbliard, en amont du pont du C.D. 83 (commune d'Eppe-Sauvage) ; le Voyon, en amont du pont supportant le chemin forestier joignant Moustier-en-Fagne au lieudit Saint-Hermann sur le C.D. 119 ; les affluents et sous-affluents de l'Helpe Majeure, en amont du pont de Liessies ; les affluents et sous-affluents du Montbliard et du Voyon ; la Soire.

7. 5° La Marnoise ;

8. 6° Le Tarsy, affluent R.D. de la Sambre, en amont du pont de la route nationale 359 à Leval.

9. 7° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

10. Cours d'eau de 2ème catégorie.

11. (Cyprinidés dominants).

12. Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie, tous les canaux ainsi que tous les marais et étangs communiquant avec les eaux libres.

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