Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 61

Article en vigueur depuis le 10 février 1983.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement de l'Orne
IdentifiantLEGIARTI000006854608
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 61 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 10 février 1983)Légifrance →

1. Cours d'eau de 2ème catégorie.

2. (Cyprinidés dominants).

3. 1. L'Orne, dans sa partie comprise entre le pont de la Ramée (commune de Médavy) et le pont de la Villette sur le chemin vicinal de Ménil-Jean à Giel.

4. 2. La Sarthe, en aval du confluent avec l'Hoesne ; le ruisseau de Blèves ou de Pervenchères ; la Vésone, en aval du moulin de Neuilly-le-Bisson.

5. 3. L'Huisne, en aval du pont de chemin de fer de la ligne Paris-Brest, près de Condé-sur-Huisne ;

6. 4. La Mème, en aval du pont de Buat sur le chemin départemental N. 211 (commune de la Coudre), son affluent la Coudre.

7. 5. La Varenne entre le confluent de l'Egrenne et le moulin de la Broutière (commune de Couesnes-en-Froulay) ; l'Egrenne en aval du pont de la R.N. N° 807 (commune de la Haute-Chapelle).

8. 6. Le lac de retenue de Landisacq sur le Visance, affluent de la Vère. 7. L'Eure, sur la section formant limite avec le département de l'Eure-et-Loir (communes de Neuilly-sur-Eure et des Menus).

9. Cours d'eau de 1ère catégorie.

10. (Salmonidés dominants).

11. Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 2ème catégorie.

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