Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 64

Article en vigueur depuis le 6 septembre 1985.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement des *Basses-Pyrénées* Pyrénées Atlantiques
IdentifiantLEGIARTI000006854612
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 64 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 6 septembre 1985)Légifrance →

1. Cours d'eau de 1ère catégorie.

2. (Salmonidés dominants).

3. 1° Le gave de Pau, en amont du pont de Lescar sur la R.N. 50 ; la Juscle, en amont du pont d'Artiguelouve sur la R.D. 2 ; le Neez.

4. 2° Les affluents R.D. du gave de Pau ci-après désignés, pour leurs sections situées, en amont des ponts sur la R.N. n° 117 :

5. l'Ousse des Bois, le ruisseau de Laulouze, l'Agle, la Geüle, le Lacaou, le Clamonde, le Menaut ;

6. 3° La Baïse de Monein ou Baysere du pont d'Ucha, sur le chemin vicinal 39, jusqu'au pont Noir situé sur la départementale n° 2 ;

7. 4° Les gaves d'Aspe et d'Ossau, le gave d'Oloron, en amont du pont de chemin de fer de Castagnède.

8. 5° Le Salson ou gave de Mauléon, en amont de son confluent avec le gave d'Oloron (commune d'Autevielle) ; le Saleys, en amont du pont de la R.N. 647 (commune de Bugnein).

9. 6° La Bidouze, en amont du pont d'Uhart-Mixe ; tous les affluents et sous-affluents de la Bidouze, à l'exception de Lihoury en aval du Moulin Roby.

10. 7° La Joyeuse ou Aran, affluent de l'Adour, en amont du pont d'Ayherre ;

11. 8° La Nive, en amont du barrage d'Halsou ;

12. 9° Le ruisseau le Luy de France, en amont du barrage de Monget (commune de Montagut); le ruisseau de la Rance, en amont du pont de Montagut) ;

13. 10° La Nivelle ; le ruisseau Unxain d'Urrugne ;

14. 11° L'Iraty ;

15. 12° Le Lis Darré, le Lis Daban et le Lis ;

16. 13° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

17. Cours d'eau de 2ème catégorie.

18. (Cyprinidés dominants).

19. Tous les cours d'eau ou portions de cours d'au non classés en première catégorie, notamment le Lihoury en aval du Moulin Roby.

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