Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 67

Article en vigueur depuis le 26 décembre 1985.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement du Rhône
IdentifiantLEGIARTI000006854617
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 67 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 26 décembre 1985)Légifrance →

1. Cours d'eau de 2ème catégorie.

2. (Cyprinidés dominants).

3. 1° Le Rhône ;

4. 2° Le Gier ;

5. 3° La Saône ;

6. 4° L'Azergues, en aval du confluent de la Brevenne ;

7. 5° Les affluents de la rive droite de la Saône, autres que l'Azergues, pour la partie située en aval du pont de la voie ferrée de Lyon-Mâcon.

8. 6° Le Rhins, en aval de la passerelle du Vernay (passerelle amont de "Chez Jacquinot", commune d'Amplepuis).

9. 7° Le lac de retenue de Tarare, sur la Turdine ;

10. 8° Le plan d'eau de Cublize, sur le Reins.

11. 9° Le canal de Jonage, le canal de Givors.

12. 10° 11° L'Izeron entre sa confluence avec le rhône et le pont d'oullins.

13. 12° Le plan d'eau du Vallon, à Autun, sur le ruisseau du couhard.

14. Cours d'eau de 1ère catégorie.

15. (Salmonidés dominants).

16. Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en deuxième catégorie.

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