Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 69

Article en vigueur depuis le 26 décembre 1985.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement de Saône-et-Loire
IdentifiantLEGIARTI000006854621
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 69 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 26 décembre 1985)Légifrance →

1. Cours d'eau de 1ère catégorie.

2. (Salmonidés dominants).

3. 1° L'Avant-Dheune : la Cuzanne ;

4. 2° La Thalie, en amont du pont du Gauchard (commune de la Loyère) ;

5. 3° L'Orbise, en amont du pont de la route nationale n° 477 (commune de Saint-Rémy) ;

6. 4° La Grosne et le Clermain, en amont de leur confluent, la Petite Grosne, en amont du lieudit Les Vannes de Boisserolle sur le territoire de la commune de Prisse, ainsi que ses affluents la Provenchère, le Carruge et le Fil ; le ru de Champloi et ses affluents.

7. 5° La Manche et la Gizia, en amont de leur confluent ;

8. 6° La Bourbonne ;

9. 7° La Mouge, en amont du pont de la route nationale n° 6 (commune de la Salle) ;

10. 8° Le ruisseau du Moulin ;

11. 9° L'Artois, en amont du pont de la voie ferrée de Lyon à Mâcon ;

12. 10° La Mauvaise, en amont du pont de la voie ferrée de Lyon à Mâcon ;

13. 11° Le Sornin, en amont du pont de la route nationale n° 487 ; son affluent le Mussy ; les affluents et sous-affluents du Sornin, en aval du pont de la route nationale n° 487.

14. 12° Les affluents de l'Arroux, en amont du Pont-de-Toulon-sur-Arroux, à l'exception de la Drée et de ses affluents et du ruisseau de Chambord.

15. 13° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant, à l'exception de la Genète, affluent du Sornin.

16. 14° Le plan d'eau du Vallon ,à autun , sur le ruisseau du Couhard

17. Cours d'eau de 2ème catégorie.

18. (Cyprinidés dominants).

19. Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie, et notamment la Genete, le ruisseau de Chambord, ainsi que la Drée et ses affluents.

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