Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 70

Article en vigueur depuis le 25 septembre 1958.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement de la Sarthe
IdentifiantLEGIARTI000006854622
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 70 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 25 septembre 1958)Légifrance →

1. Cours d'eau de 1ère catégorie.

2. (Salmonidés dominants).

3. 1° La Sarthe, entre le confluent du Sarthon et le pont de la Folie, en aval du bourg de Saint-Léonard-des-Bois, le Toussent, la Bienne, en amont de sa traversée de la voie communale 4 de Thoire-sous-Contensor à Coudroux.

4. 2° Le Merdereau, l'Orthe, la Longuève, la Gée, les Deux-Fonds, la Vègre, en amont de son confluent avec le Végronneau (commune de Tennie), le Palais (affluent de la Vègre) et la Vaudelle ; le Rosay Nord (affluent de la Bienne) ;

5. 3° Le Montreteau, le Narrais, le Dué ;

6. 4° Le Dinan, la Veuve, l'Ire, le Tusson, l'Anille, la Dème, l'Argance, le Verdun, les Cartes, le Riz-Oui, la Marconne, le Gravot, le Long, l'Aune, la Fontaine-de-la-Piraudière, la Fare, le Carpentras, la Maulne pour la section formant limite avec le département de Maine-et-Loire.

7. 5° La Braye, en amont de son confluent avec le ruisseau de la Pinellière ; la Bonne Ouche.

8. 6° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

9. Cours d'eau de 2ème catégorie.

10. (Cyprinidés dominants).

11. Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie, notamment le Végronneau et le Treulon.

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