Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 71

Article en vigueur depuis le 26 décembre 1985.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement de la Savoie
IdentifiantLEGIARTI000006854624
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 71 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 26 décembre 1985)Légifrance →

1. Cours d'eau de 2ème catégorie.

2. (Cyprinidés dominants).

3. 1° Le lac de Sainte-Hélène ;

4. 2° Le lac d'Aiguebelette ;

5. 3° Les lacs de Chevelu ;

6. 4° Le canal de Savières;

7. 5° Le lac de retenue de la Vavre (commune de la Bridoire) ;

8. 6° Le Rhône ;

9. 7° Le Fier, en aval du barrage de retenue des Portes du Fier (commune de Motz).

10. 8° Le Millioude.

11. 9° Le ruisseau le Coisetan.

12. 10° Le lac de Carouge à Saint-Pierre-d'Albigny.

13. 11° Le lac de Grésy-sur-Isère.

14. 12° Le Thiez, de sa sortie du lac d'aiguebelette jusqu'à la prise E.D.F au lieudit Gué des planches.

15. Cours d'eau de 1ère catégorie.

16. (Salmonidés dominants).

17. Tous les cours d'eau, portions de cours d'eau et lacs (y compris le lac du Bourget) non classés en deuxième catégorie.

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