Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 77

Article en vigueur depuis le 25 septembre 1958.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement des Deux-Sèvres.
IdentifiantLEGIARTI000006854631
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 77 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 25 septembre 1958)Légifrance →

1. Cours d'eau de 1ère catégorie.

2. (Salmonidés dominants).

3. 1° L'Auxance (affluent du Clain) et son affluent la Vandelogne ; le Saint-Germier (affluent de la Vonne).

4. 2° La Dive du Nord ou Dive mirebalaise, en amont du pont de Pas-de-Jeu ; le ruisseau du Chillou, dit le Gateau (affluent du Thouet).

5. 3° La Sèvre niortaise, en amont du confluent des deux bras situé en aval du moulin de Courdevent (commune de Saint-Maixent-l'Ecole) ; la Sèvre niortaise entre, à l'amont, le pont de Ricou (commune d'Azay-le-Brûlé) et, à l'aval, le confluent des deux bras situé en aval du moulin de l'Epervier (commune de Breloux-la-Crèche) ; le Mousson, le Marcusson et le Brangeard.

6. 4° L'Autize, en amont du pont du Plet sur la route départementale 126 reliant Béceleuf à Fenioux ; le Saumort ; l'Egray, en amont du pont de la Voute sur la voie ordinaire reliant Sainte-Ouenne à la Maraudière (commune de Sainte-Ouenne) ;

7. 5° Le Mignon, en amont du Moulin-Neuf (commune de Mauzé), la Courance, en amont du chemin A.C. 80 de Saint-Georges-de-Rez à Mauzé, sur le Mignon ;

8. 6° L'Aume et son affluent la Couture ; la Boutonne ;

9. 7° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

10. Cours d'eau de 2ème catégorie.

11. (Cyprinidés dominants).

12. Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie et tous les canaux.

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