Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 80

Article en vigueur depuis le 10 février 1983.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement de Tarn-et-Garonne
IdentifiantLEGIARTI000006854635
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 80 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 10 février 1983)Légifrance →

1. Cours d'eau de 1ère catégorie.

2. (Salmonidés dominants).

3. 1. La Seye, la Baye, la Bonnette, en amont du pont de Pompérail sur le chemin départemental 19 (commune de Saint-Antonin-Noble-Val).

4. 2. Les affluents de l'Assou (commune de Castanet) ;

5. 3. Le Lere, Tancanne ou Artigue (affluent du Boudouyssou) ;

6. 4. Les affluents et sous-affluents des cours d'eau désignés ci-dessus.

7. Cours d'eau de 2ème catégorie.

8. (Cyprinidés dominants).

9. Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.

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