Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 81

Article en vigueur depuis le 25 septembre 1958.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement du Var
IdentifiantLEGIARTI000006854636
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 81 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 25 septembre 1958)Légifrance →

1. Cours d'eau de 1ère catégorie.

2. (Salmonidés dominants).

3. 1° L'Argens, en amont de son confluent avec le Caramy ;

4. 2° Le Caramy, en amont de l'écluse des Laurons (commune de Vins).

5. 3° L'Issole, en amont du pont de la R.D. n° 24, à la station de pompage du barrage de Carcès ;

6. 4° Les affluents de la rive gauche de l'Argens, en amont de la Nartuby, celle-ci comprise ;

7. 5° Le Gapeau, en amont de la route nationale 97 à Solliès-Pont ; le Réal-Martin, en amont du pont de la Portanière, et son affluent le Béal.

8. 6° La Siagne ; son affluent le Biançon en amont des sources de la Foux.

9. 7° L'Huveaune ;

10. 8° Le Verdon, à l'exception du lac de retenue de Gréoux-les-Bains, depuis le pied du barrage de Quinson en amont jusqu'au déversoir du bassin de compensation du barrage de Gréoux, à hauteur du village de Gréoux-les-Bains, en aval ; l'Artuby.

11. 9° Le ruisseau de Saint-Paul-lès-Durance, le Réal ou ruisseau de Rians (affluents de la Durance) ;

12. 10° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau désignés ci-dessus, à l'exception des affluents du Verdon se jetant dans le lac de retenue de Gréoux-les-Bains.

13. Cours d'eau de 2ème catégorie.

14. (Cyprinidés dominants).

15. Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie, notamment le lac de retenue de Gréoux-les-Bains et ses affluents.

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