Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 82

Article en vigueur depuis le 25 septembre 1958.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement du Vaucluse
IdentifiantLEGIARTI000006854637
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 82 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 25 septembre 1958)Légifrance →

1. Cours d'eau de 1ère catégorie.

2. (Salmonidés dominants).

3. 1° La Coronne, en amont du pont du chemin départemental 10 (commune de Valréas) ; ses affluents le ruisseau du Pegue, dit le Donjon ; la Fosse ; le Riomau ;

4. 2° L'Ouvèze, en amont du pont romain de Vaison-la-Romaine ; la Seille, de la source de l'Estaguier à son confluent avec l'Ouvèze, ainsi que ses affluents dits Les Roanels, à l'exception de la Grande Mayre ;

5. 3° Les Sorgues, en amont des ponts sur la route départementale 1 ; la Sorgue de Velleron, y compris ses bras et le canal de la Faible, en amont du pont des Vaches sur la route nationale 542 ; la Sorgue d'Antraigues, en amont du pont de la route nationale 28, à l'exclusion des bras et canaux s'y rattachant.

6. 4° L'Aiguebrun, en amont du pont de Lourmarin (R.D. n° 27) ;

7. 5° L'Auzon, en amont du pont de la route nationale 574 (commune de Carpentras) ;

8. 6° Le Mède, en amont du pont du chemin départemental 7 (commune d'Aubignan) ; la Salette, en amont du pont du chemin départemental 7 (commune de Beaumes-de-Venise) ; le Bregoux, depuis le pied aval du barrage du lac de Paty jusqu'au pont du chemin départemental 7 (commune d'Aubignan) ;

9. 7° La Nesque, en amont du petit barrage établi à l'entrée des gorges de la Nesque, sur le territoire de la commune de Monieux ;

10. 8° Le canal de Grillon et ses bras, le canal de l'Oullière et le canal de la Gourdoullière, ainsi que son affluent le Merdaris ;

11. 9° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et situés ci-avant.

12. Cours d'eau de 2ème catégorie.

13. (Cyprinidés dominants).

14. Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau, lacs et canaux non classés en 1ère catégorie.

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