Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 84

Article en vigueur depuis le 6 septembre 1985.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement de la Vienne
IdentifiantLEGIARTI000006854640
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 84 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 6 septembre 1985)Légifrance →

1. Cours d'eau de 1ère catégorie.

2. (Salmonidés dominants).

3. 1° La Charente, du pont de l'Ile (commune de Lizant) au barrage du moulin de Leray (commune de Saint-Saviol).

4. 2° Le ruisseau de Lizant ou Sonnette, affluent de la Charente.

5. 3° Les affluents du Clain : le Goulet, le Chézeau, le ruisseau de Croutelle, la Boivre, l'Auxance ; la Belle, affluent de la Clouère ; le ruisseau d'Aignes, le Bé-de-Sommières ; le Palais.

6. 4° Les affluents de rive gauche de la Vienne : le Salles, la Pargue, la Crochetière, le Crochet, la Mortagne, la Dive-de-Morthemer ; les Trois-Moulins ; les Veudes.

7. 5° Les affluents de rive droite de la Vienne : l'Arrault, les Aubières, la Petite-Bourde, le Remilly, le Servon, le Theil.

8. 6° Les affluents de la Gartempe : l'Allochon, les Brissonnières, la Clairette, le Rouflamme.

9. 7° Le Gabouret, la Longève, le Saint-Germier, affluents de la Vonne ; le Gorchon, affluent de la Bénouze, le Gué-la-Reine et le Montant, affluents de la Creuse ; le Martray, affluent du Salleron.

10. 8° La Dive-du-Nord ou Dine-Mirebalaise, affluent du Thouet, en amont du pont de Pas-de-Jeu.

11. 9° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

12. 10° La Pallu.

13. Cours d'eau de 2ème catégorie.

14. (Cyprinidés dominants).

15. Tous les cours d'eau ou portion de cours d'eau non classés en 1ère catégorie.

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