Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 87

Article en vigueur depuis le 25 septembre 1958.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement de l'Yonne
IdentifiantLEGIARTI000006854644
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 87 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 25 septembre 1958)Légifrance →

1. Cours d'eau de 1ère catégorie.

2. (Salmonidés dominants.) 1° La Cure, en amont de son confluent avec le Cousin, à l'exception du bassin de Malassis s'étendant du barrage de Malassis au pont de Cure (commune de Domecy-sur-Cure), et du bassin du Crescent, s'étendant du barrage du Crescent au pont de Railly, le Cousin, le Vault-de Bouche ;

3. 2° L'Armançon, en amont du pont de Jaulges, le Créanton ;

4. 3° La Vanne ;

5. 4° Le ru de Chamoux, en amont de la queue de l'étang supérieur, dit "des Foulons" (commune de Châtel-Censoir) ; le ru de Sinotte, en amont de Sougères-en-Sinotte ; le Beaulche, en amont du pont de pierre (R.N. n° 6) ; le Tholon, en amont du pont de la R.N. n° 443 ; l'Ocq, en amont du lieudit "Ferme de la Prairie" (commune de Saint-Julien-du-Sault) ; le Vrin ; le ru de Salles ; le rue de Valprofonde, en amont de la R.N. n° 6 ; les rus de Rousson et de Marsangy, en amont du pont de la voie ferrée de Paris à Lyon ; l'Oreuse, en amont du pont de la R.D. n° 23 ;

6. 5° Le ruisseau des Brosses ;

7. 6° Le Loing entre le déversoir de l'étang de Moutiers (commune de Moutiers) et le pont de la R.D. n° 90, lieudit Moulin-de-Cotard (commune de Rogny) ; l'Ouanne, le Clairis, le Betz, le Lunain, l'Orvanne, affluents du Loing ;

8. 7° Le Nohain, la Vrille ;

9. 8° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau désignés ci-dessus, sauf le ruisseau de Bourdon (affluent du Loing), l'Armance et leurs affluents.

10. Cours d'eau de 2ème catégorie.

11. (Cyprinidés dominants.) Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006854644, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.