Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 88

Article en vigueur depuis le 6 septembre 1985.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement de la Moselle
IdentifiantLEGIARTI000006854646
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 88 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 6 septembre 1985)Légifrance →

1. Cours d'eau de 1ère catégorie.

2. (Salmonidés dominants.) 1° La Sarre-Blanche, en amont de son confluent avec la Sarre-Rouge ;

3. 2° La Sarre-Rouge, en amont de son confluent avec la Sarre Blanche ;

4. 3° La Bièvre ;

5. 4° La Zorn, affluent du Rhin ;

6. 5° La Mossig, affluent de la Bruche ;

7. 6° Le Mosselbach ;

8. 7° Le Buerrenbach ;

9. 8° Le Nessel ;

10. 9° La Zintzel-du-Sud, affluent de la Zorn ;

11. 10° Le ruisseau de Saumuhlenbach et le Muhlgraben ;

12. 11° Le ruisseau de Spietersbach ;

13. 12° La Zintzel-du-Nord, affluent de la Moder ;

14. 13° Le ruisseau de Falkenstein, non compris les étangs d'Unter, de Waldeck et de Lieschbach ;

15. 14° Le ruisseau de Schwartzbach, non compris l'étang de l'Erbsebthal ;

16. 15° Le ruisseau du Hornbach, non compris l'étang de Hasselfurth ;

17. 16° Le ruisseau de Schwallbach, non compris les étangs de la Kohlwiese, près de Lemberg ;

18. 17° Le ruisseau de Montenach ;

19. 18° Le ruisseau de la Mance ;

20. 19° Le ruisseau de Gorze ;

21. 20° Le ruisseau de Conroy ;

22. 21° Le ruisseau de Lixing ;

23. 22° Le ruisseau d'Apach ;

24. 23° La Voise (affluent de la Vezouze).

25. 24° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

26. 25° La Sarre, depuis le confluent de la Sarre et de la Sarre Blanche, jusqu'au Moulin de la Forge (commune d'Imling).

27. Cours d'eau de 2ème catégorie.

28. (Cyprinidés dominants.) Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie.

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