Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 9

Article en vigueur depuis le 10 février 1984.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement de l'Ariège
IdentifiantLEGIARTI000006854548
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 9 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 10 février 1984)Légifrance →

1. Cours d'eau de 1ère catégorie.

2. (Salmonidés dominants).

3. 1° L'Ariège, à l'exception :

4. a) Du lac de retenue de Labarre, depuis le Pont de l'Echo à l'amont jusqu'au barrage de l'usine hydro-électrique de Labarre à l'aval, b) De la portion de l'Ariège court-circuitée par le canal de l'usine hydro-électrique de Pebernat.

5. 2° Le Salat ;

6. 3° L'Ifers, en amont de son confluent avec le Touyre ;

7. 4° Le Touyre, en amont de son confluent avec le ruisseau de Dreuilhe ;

8. 5° La Douclouyre, en amont de son confluent avec le ruisseau de Limbrassac ;

9. 6° L'Arize, en amont du pont de Bordes-sur-Arize ; le Volp, en amont de son confluent avec le ruisseau de Vieille ; le ruisseau de Montfa ;

10. 7° L'Aude ;

11. 8° Le ruisseau de Saint-Maur ;

12. 9° La Couarège ;

13. 10° La Lèze en amont de la digue du Moulin de Pas-del-Roc.

14. 11° Le Lens.

15. 12° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau désignés ci-dessus.

16. Cours d'eau de 2ème catégorie.

17. (Cyprinidés dominants).

18. Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département non classés en première catégorie, et notamment les ruisseaux de Dreuilhes et de Limbrassac, ainsi que le lac de retenue de Labarre et la portion de l'Ariège cour-circuitée par le canal de l'usine Hydro-électrique de Pebernat.

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