Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 90

Article en vigueur depuis le 10 février 1983.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement du Haut-Rhin
IdentifiantLEGIARTI000006854648
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 90 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 10 février 1983)Légifrance →

1. Cours d'eau de 1ère catégorie.

2. (Salmonidés dominants).

3. 1. La Largue, affluent rive gauche de l'Ill, en amont du pont du chemin reliant Friesen à la gare de cette localité, ainsi que ses affluents en aval de ce pont ;

4. 2. La Lauch, affluent rive gauche de l'Ill, en amont du pont d'Issenheim ainsi que ses affluents en aval de ce pont ;

5. 3. La Fecht, affluent rive gauche de l'Ill, en amont du point de la route reliant la garde de Bennwihr à Sigolsheim ainsi que ses affluents en aval de ce pont.

6. 4. L'Ill et le Feldbach, en amont de leur confluent ainsi que les affluents de l'Ill, en aval de ce point, à l'exception de :

7. a) Des parties de la Largue, du Lauch et de la Fecht situées en aval des ponts respectivement indiqués ci-dessus ;

8. b) Du Quatelbach et des ses prolongations dites : canal de Vauban, canal de Widensolen et Blind et du canal des Douze-Moulins ;

9. 5. Le canal de la Lauch à la Thur, aussi dénommé Thur, depuis le lieudit Dichele jusqu'au confluent avec l'Ill ;

10. 6. La Lucelle, limitrophe de la Suisse ;

11. 7. La Birsig et le ruisseau de Neuwiller, affluents du Rhin ;

12. 8. Le Lertzbach et tous les ruisseaux similaires prenant naissance dans la région des collines sundgauviennes et se dirigeant vers la plaine du Rhin entre Hegenheim et Mulhouse ;

13. 9. Le Mulhbach, région de Kembs ;

14. 10. L'Augraben, région de Kembs ;

15. 11. Le Holderlehgraben ;

16. 12. Le Scheidgraben, affluent de la Blind, en amont de la route d'Elsenheim à Illhaeusern ;

17. 13. Sur la limite sud de la forêt de Sélestat, le fossé unissant le Holderlehgraben au Scheidgraben ;

18. 14. La Blind d'Andolsheim ;

19. 15. L'Ichert, affluent rive gauche du Rhin ; 16. La Lipvrette, affluent rive droite du Glessen ;

20. 17. Le contre-canal de drainage depuis sa source à hauteur du P.K. 227,500 du Rhin (commune de Biesheim) jusqu'à la limite des départements du Haut-Rhin et du Bas-Rhin P.K. 236,330 du Rhin (commune de Arthenheim) ; le contre-canal de drainage longeant la rive gauche du grand canal d'Alsace bief de Kems sur la section comprise entre le P.K. 173,300 en amont (commune de Village-Neuf) et le P.K. 178,525 en aval (commune de Rosenau).

21. 18. Tous les lacs naturels et artificiels dans le massif vosgien, ainsi que tous les affluents et sous-affluents des cours d'eau désignés ci-dessus.

22. Cours d'eau de 2ème catégorie.

23. (Cyprinidés dominants).

24. Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie, y compris le Rhin, le grand canal d'Alsace, les canaux de navigation avec leurs dépendances et canaux d'alimentation et de décharge.

25. Cours d'eau de 2ème catégorie.

26. (Cyprinidés dominants).

27. Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie, y compris le Rhin, le grand canal d'Alsace, les canaux de navigation avec leurs dépendances et canaux d'alimentation et de décharge.

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