Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 91

Article en vigueur depuis le 20 mai 1969.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement de l'Essonne
IdentifiantLEGIARTI000006854649
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 91 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 20 mai 1969)Légifrance →

1. Cours d'eau de 1ère catégorie.

2. (Salmonidés dominants).

3. 1° La Juine, en amont des ponts de Morigny ;

4. 2° Les affluents et sous-affluents de la section de cours d'eau désignés ci-dessus.

5. Cours d'eau de 2° catégorie.

6. (Cyprinidés dominants).

7. Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie.

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