Décret n°59-1405 du 9 décembre 1959 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 22 décembre 1974.

TexteDécret n°59-1405 du 9 décembre 1959
RattachementTITRE PREMIER : Dispositions générales
IdentifiantLEGIARTI000006452293
Texte parentLEGITEXT000006060868
Référencearticle 2 du décret n°59-1405 du 9 décembre 1959 (version du 22 décembre 1974)Légifrance →

1. Les personnels régis par le présent décret sont classés dans l'une des catégories suivantes, dont le nombre d'échelons est fixé conformément au tableau ci-après :

2. CATEGORIES A

3. Ingénieurs et spécialistes

4. Hors catégorie A : quatre échelons.

5. Première catégorie A : cinq échelons.

6. Deuxième catégorie A : neuf échelons.

7. Troisième catégorie A : onze échelons.

8. CATEGORIES B

9. Techniciens et agents de maîtrise

10. Première catégorie B : douze échelons.

11. Première catégorie B bis : neuf échelons.

12. Deuxième catégorie B : douze échelons.

13. Troisième catégorie B : douze échelons.

14. Quatrième catégorie B : onze échelons.

15. Cinquième catégorie B : dix échelons.

16. Sixième catégorie B : dix échelons.

17. Septième catégorie B : dix échelons.

18. Huitième catégorie B : neuf échelons.

19. Neuvième catégorie B : neuf échelons.

20. CATEGORIES D

21. Personnels administratifs

22. Première catégorie D (deuxième groupe) : neuf échelons.

23. Première catégorie D (premier groupe) : treize échelons.

24. Deuxième catégorie D : dix échelons.

25. Troisième catégorie D : douze échelons.

26. Quatrième catégorie D : douze échelons.

27. Cinquième catégorie D : douze échelons.

28. Sixième catégorie D bis : douze échelons.

29. Sixième catégorie D : dix échelons.

Nota : L'article 62 du décret 81-433 du 6 mai 1981 abrogeait le décret 59-1405 en tant qu'il concernait les personnels contractuels (ingénieurs, techniciens et administratifs) du CNRS. Le décret 81-1000 du 9 novembre 1981 a entièrement abrogé le décret 81-433.

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