Décret n°59-285 du 27 janvier 1959 · Article

Article 209

Article abrogé, en vigueur du 13 septembre 1959 au 25 octobre 1993.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteDécret n°59-285 du 27 janvier 1959
Rattachement
Chapitre 2 : Exécution des tirs.
  1. Titre IX : Explosifs
  2. Section 3 : Dispositions spéciales à l'emploi de l'oxygène liquide
  3. Chapitre 2 : Exécution des tirs.
IdentifiantLEGIARTI000006631886
Texte parentLEGITEXT000006060885
Référencearticle 209 du décret n°59-285 du 27 janvier 1959 (version du 13 septembre 1959)Légifrance →

1. Pendant le chargement et le bourrage, les ouvriers doivent éviter de se placer en face d'un trou de mine en cours de bourrage ou déjà bourré.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006631886, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.