1. Les animaux sont reçus :
2. Les jours ouvrables à ... heures.
3. Les dimanches et jours fériés de ... heures à ... heures.
Décret n°70-635 du 2 juillet 1970 · Article
Article Annexe art. 15
Article en vigueur depuis le 18 juillet 1970.
TexteDécret n°70-635 du 2 juillet 1970
Rattachement
Titre III : Introduction des animaux, décharge de responsabilité.
- Annexes
- Règlement intérieur type d'abattoir public
- Titre III : Introduction des animaux, décharge de responsabilité.
IdentifiantLEGIARTI000006604233
Texte parentLEGITEXT000006061756
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.