Article abrogé, en vigueur du 1er août 1990 au 3 mai 2007.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteDécret n°76-1110 du 29 novembre 1976
RattachementCHAPITRE III : Avancement.
TITRE II : Corps des agents techniques de l'électronique
CHAPITRE III : Avancement.
IdentifiantLEGIARTI000006571608
Texte parentLEGITEXT000006062420
Référencearticle 8 bis du décret n°76-1110 du 29 novembre 1976 (version du 1er août 1990)Légifrance →
1. Le grade d'agent technique principal de l'électronique comporte six échelons. La durée moyenne et la durée minimale du temps passé dans chaque échelon sont fixées ainsi qu'il suit :
2. 5e échelon ;
3. Durée maximale : 4 ans
4. Durée minimale : 3 ans
5. 4e échelon ;
6. Durée maximale : 3 ans 6 mois
7. Durée minimale : 2 ans 9 mois
8. 3e échelon ;
9. Durée maximale : 3 ans 6 mois
10. Durée minimale : 2 ans 9 mois
11. 2e échelon ;
12. Durée maximale : 2 ans 6 mois
13. Durée minimale : 2 ans
14. 1er échelon ;
15. Durée maximale : 2 ans 6 mois
16. Durée minimale : 2 ans
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.