Texte consolidé · Décret

Décret n°80-165 du 21 février 1980 PORTANT ORGANISATION DE L'EPREUVE D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE, POUR LES CANDIDATS HANDICAPES, A L'EXAMEN DU BACCALAUREAT DE TECHNICIEN.

Texte en vigueur, version consolidée au 3 novembre 2026.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 26 février 1980
NatureDécret
Signé le21 février 1980
Publié le26 février 1980
Articles1 article en vigueur
IdentifiantLEGITEXT000006063193
RéférenceDécret n°80-165 du 21 février 1980 PORTANT ORGANISATION DE L'EPREUVE D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE, POUR LES CANDIDATS HANDICAPES, A L'EXAMEN DU BACCALAUREAT DE TECHNICIEN., version consolidée au 3 novembre 2026Légifrance →

Article 1 LEGIARTI000006437561

1. a modifié les dispositions suivantes

Textes cités liens · DILA1

Décret n°68-1008 du 20 novembre 1968 · modifie

Aller plus loin

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Texte d'origine, publié au JO →
Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGITEXT000006063193, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.