1. Plan : L'emplacement des arrêts-barrages et les formules de neutralisation retenues dans chaque voie doivent être indiqués sur un plan à l'échelle du plan d'aérage.
Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 · Article
Article 45
Article en vigueur depuis le 8 septembre 1995.
TexteDécret n° 80-331 du 7 mai 1980
Rattachement
Chapitre IX : Dispositions concernant l'aérage
- Annexes
- Titre : Poussières inflammables PI-2-R
- Section unique : Travaux souterrains des mines de charbon
- Chapitre IX : Dispositions concernant l'aérage
IdentifiantLEGIARTI000006633302
Texte parentLEGITEXT000006063237
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