1. Produits explosifs autorisés : L'exploitant doit utiliser des produits explosifs dont la toxicité des fumées est compatible avec les conditions d'exploitation.
Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 · Article
Article 55
Article en vigueur depuis le 25 octobre 1993.
TexteDécret n° 80-331 du 7 mai 1980
Rattachement
Chapitre Ier : Produits explosifs
- Annexes
- Titre : Explosifs EX-1-R
- Première partie : Protection du personnel
- Section 3 : Dispositions complémentaires pour tous les travaux souterrains
- Chapitre Ier : Produits explosifs
IdentifiantLEGIARTI000006632896
Texte parentLEGITEXT000006063237
Aller plus loin
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