Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 · Article

Article 58

Article en vigueur depuis le 25 octobre 1993.

TexteDécret n° 80-331 du 7 mai 1980
Rattachement
Chapitre II : Entrepôts de produits explosifs
  1. Annexes
  2. Titre : Explosifs EX-1-R
  3. Première partie : Protection du personnel
  4. Section 3 : Dispositions complémentaires pour tous les travaux souterrains
  5. Chapitre II : Entrepôts de produits explosifs
IdentifiantLEGIARTI000006632901
Texte parentLEGITEXT000006063237
Référencearticle 58 du décret n° 80-331 du 7 mai 1980 (version du 25 octobre 1993)Légifrance →

1. Constitution des entrepôts de produits explosifs : 1. Un entrepôt intermédiaire ou un entrepôt de chantier peut être constitué de coffres robustes ou de niches implantées dans les parements.

2. 2. Un entrepôt intermédiaire peut également être constitué de galeries-magasins.

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