1. Installations du domaine TBT : Les installations TBTS ou TBTP non exclusivement constituées de matériels ou systèmes de sécurité intrinsèque sont soumises aux dispositions des chapitres IV et V de la section 1 du présent titre.
Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 · Article
Article 83
Article abrogé, en vigueur du 26 septembre 2000 au 1er janvier 2021.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteDécret n° 80-331 du 7 mai 1980
Rattachement
Chapitre II : Conditions générales auxquelles doivent satisfaire les installations électriques
- Annexes
- Titre : Electricité EL-1-R
- Section 4 : Dispositions complémentaires pour les travaux d'exploitation d'hydrocarbures et pour les forages traversant un niveau géologique susceptible de dégager des hydrocarbures
- Chapitre II : Conditions générales auxquelles doivent satisfaire les installations électriques
IdentifiantLEGIARTI000006633410
Texte parentLEGITEXT000006063237
Aller plus loin
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