Article abrogé, en vigueur du 1er septembre 1996 au 1er septembre 2017.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteDécret n° 80-627 du 4 août 1980
RattachementCHAPITRE III : Notation et avancement.
IdentifiantLEGIARTI000006561653
Texte parentLEGITEXT000006063298
Référencearticle 12 du décret n° 80-627 du 4 août 1980 (version du 1er septembre 1996)Légifrance →
1. L'avancement d'échelon des professeurs d'éducation physique et sportive hors-classe prend effet du jour où les intéressés remplissent les conditions fixées au tableau ci-dessous :
ECHELONS
DUREE D'ECHELON
Du 1er au 2e échelon
2 ans 6 mois
Du 2e au 3e échelon
2 ans 6 mois
Du 3e au 4e échelon
2 ans 6 mois
Du 4e au 5e échelon
2 ans 6 mois
Du 5e au 6e échelon
3 ans
Du 6e au 7e échelon
3 ans
2. Le recteur prononce, pour chaque année scolaire, les promotions des personnels mentionnés à l'article 9 ci-dessus.
3. Le ministre prononce les promotions des personnels visés à l'article 10 ci-dessus.
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