Décret n°85-1464 du 30 décembre 1985 · Article

Article 48

Article abrogé, en vigueur du 31 décembre 1985 au 7 janvier 2006.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteDécret n°85-1464 du 30 décembre 1985
Rattachement
Section II : Dispositions relatives aux chercheurs.
  1. Chapitre VI : Dispositions relatives à la titularisation des personnels contractuels
  2. Section II : Dispositions relatives aux chercheurs.
IdentifiantLEGIARTI000006512226
Texte parentLEGITEXT000006064839
Référencearticle 48 du décret n°85-1464 du 30 décembre 1985 (version du 31 décembre 1985)Légifrance →

1. Les attachés de recherche contractuels sont classés dans le corps des chargés de recherche conformément au tableau ci-après :

2. CATEGORIE D'ORIGINE :

3. Attachés de recherche contractuels :

4. 4e échelon :

5. CORPS ET GRADE D'INTEGRATION :

6. Chargés de recherche de 2e classe :

7. 4e échelon :

8. ANCIENNETE DANS LE NOUVEL ECHELON :

9. Ancienneté supprimée

10. CATEGORIE D'ORIGINE :

11. Attachés de recherche contractuels :

12. 3e échelon :

13. CORPS ET GRADE D'INTEGRATION :

14. Chargés de recherche de 2e classe :

15. 3e échelon :

16. ANCIENNETE DANS LE NOUVEL ECHELON :

17. 4/9 de l'ancienneté acquise maintenue

18. CATEGORIE D'ORIGINE :

19. Attachés de recherche contractuels :

20. 2e échelon :

21. - après 1 an et demi :

22. CORPS ET GRADE D'INTEGRATION :

23. Chargés de recherche de 2e classe :

24. 2e échelon :

25. ANCIENNETE DANS LE NOUVEL ECHELON :

26. 5/6 de l'ancienneté acquise maintenue

27. CATEGORIE D'ORIGINE :

28. Attachés de recherche contractuels :

29. 2e échelon :

30. - avant 1 an et demi :

31. CORPS ET GRADE D'INTEGRATION :

32. Chargés de recherche de 2e classe :

33. 1er échelon :

34. ANCIENNETE DANS LE NOUVEL ECHELON :

35. 2/3 de l'ancienneté acquise maintenue

36. CATEGORIE D'ORIGINE :

37. Attachés de recherche contractuels :

38. 1er échelon :

39. CORPS ET GRADE D'INTEGRATION :

40. Chargés de recherche de 2e classe :

41. 1er échelon :

42. ANCIENNETE DANS LE NOUVEL ECHELON :

43. sans ancienneté

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