Décret n°85-1464 du 30 décembre 1985 · Article

Article 49

Article abrogé, en vigueur du 31 décembre 1985 au 7 janvier 2006.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteDécret n°85-1464 du 30 décembre 1985
Rattachement
Section II : Dispositions relatives aux chercheurs.
  1. Chapitre VI : Dispositions relatives à la titularisation des personnels contractuels
  2. Section II : Dispositions relatives aux chercheurs.
IdentifiantLEGIARTI000006512227
Texte parentLEGITEXT000006064839
Référencearticle 49 du décret n°85-1464 du 30 décembre 1985 (version du 31 décembre 1985)Légifrance →

1. Les chargés de recherche contractuels sont classés dans le corps des chargés de recherche conformément au tableau ci-après :

2. CATEGORIE D'ORIGINE :

3. Attachés de recherche contractuels :

4. 4e échelon :

5. CORPS ET GRADE D'INTEGRATION :

6. Chargés de recherche de 2e classe :

7. 5e échelon :

8. ANCIENNETE DANS LE NOUVEL ECHELON :

9. Ancienneté acquise maintenue dans la limite de 2 ans

10. CATEGORIE D'ORIGINE :

11. Attachés de recherche contractuels :

12. 3e échelon :

13. - après un an et 4 mois

14. CORPS ET GRADE D'INTEGRATION :

15. Chargés de recherche de 2e classe :

16. 4e échelon :

17. ANCIENNETE DANS LE NOUVEL ECHELON :

18. Ancienneté diminuée d'un an et 4 mois maintenue dans la limite d'un an et 5 mois

19. CATEGORIE D'ORIGINE :

20. Attachés de recherche contractuels :

21. 3e échelon :

22. - avant un an et 4 mois

23. CORPS ET GRADE D'INTEGRATION :

24. Chargés de recherche de 2e classe :

25. 3e échelon :

26. ANCIENNETE DANS LE NOUVEL ECHELON :

27. Ancienneté acquise maintenue

28. CATEGORIE D'ORIGINE :

29. Attachés de recherche contractuels :

30. 2e échelon :

31. - avant un an et 4 mois

32. CORPS ET GRADE D'INTEGRATION :

33. Chargés de recherche de 2e classe :

34. 2e échelon :

35. ANCIENNETE DANS LE NOUVEL ECHELON :

36. 5/12 de l'ancienneté acquise maintenue

37. CATEGORIE D'ORIGINE :

38. Attachés de recherche contractuels :

39. 1er échelon :

40. CORPS ET GRADE D'INTEGRATION :

41. Chargés de recherche de 2e classe :

42. 1er échelon :

43. ANCIENNETE DANS LE NOUVEL ECHELON :

44. Ancienneté supprimée

Aller plus loin

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