Article abrogé, en vigueur du 31 décembre 1985 au 7 janvier 2006.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteDécret n°85-1464 du 30 décembre 1985
RattachementSection II : Dispositions relatives aux chercheurs.
Chapitre VI : Dispositions relatives à la titularisation des personnels contractuels
Section II : Dispositions relatives aux chercheurs.
IdentifiantLEGIARTI000006512228
Texte parentLEGITEXT000006064839
Référencearticle 50 du décret n°85-1464 du 30 décembre 1985 (version du 31 décembre 1985)Légifrance →
1. Les maîtres de recherche contractuels sont classés dans le corps des chargés de recherche conformément au tableau ci-après :
2. CATEGORIE D'ORIGINE :
3. Maîtres de recherche contractuels :
4. 3e échelon :
5. CORPS ET GRADE D'INTEGRATION :
6. Chargés de recherche de 1er classe :
7. 4e échelon :
8. ANCIENNETE DANS LE NOUVEL ECHELON :
9. Ancienneté acquise maintenue dans la limite de 2 ans et 6 mois
10. CATEGORIE D'ORIGINE :
11. Maîtres de recherche contractuels :
12. 2e échelon :
13. CORPS ET GRADE D'INTEGRATION :
14. Chargés de recherche de 1er classe :
15. 4e échelon :
16. ANCIENNETE DANS LE NOUVEL ECHELON :
17. Ancienneté supprimée
18. CATEGORIE D'ORIGINE :
19. Maîtres de recherche contractuels :
20. 1er échelon :
21. CORPS ET GRADE D'INTEGRATION :
22. Chargés de recherche de 1er classe :
23. 3e échelon :
24. ANCIENNETE DANS LE NOUVEL ECHELON :
25. 5/8 de l'ancienneté acquise maintenue
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