Article en vigueur depuis le 9 décembre 1986.
1. Les documents graphiques décrivent dans le périmètre intéressé :
2. 1° Les caractéristiques du milieu marin ;
3. 2° L'utilisation des espaces maritimes et terrestres ;
4. 3° La vocation des différents secteurs ;
5. 4° Les espaces bénéficiant d'une protection particulière ;
6. 5° L'emplacement des équipements existants et prévus.
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.