Article en vigueur depuis le 9 décembre 1986.
1. Les annexes comprennent :
2. 1° La liste et la description sommaire des principales études exécutées en vue de l'élaboration du schéma ;
3. 2° Une note rappelant le résultat des études consacrées à la qualité des eaux, les conséquences qui en découlent et les objectifs retenus ;
4. 3° Une note sur l'érosion marine.
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