Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988 · Article

Article 48-III

Article abrogé, en vigueur du 1er août 1993 au 1er janvier 2002.

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TexteDécret n° 88-1077 du 30 novembre 1988
RattachementTITRE III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES.
IdentifiantLEGIARTI000006704859
Texte parentLEGITEXT000006066325
Référencearticle 48-III du décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988 (version du 1er août 1993)Légifrance →

1. Les infirmiers anesthésistes, les infirmiers de bloc opératoire et les puéricultrices et les infirmiers de classe supérieure sont reclassés au 1er août 1993 selon le tableau de correspondance qui suit :

2. Infirmiers anesthésistes Infirmiers de bloc opératoire Puéricultrices Infirmiers

3. SITUATION antérieure

4. Echelons

5. Classe supérieure

6. 5e

7. SITUATION nouvelle

8. Echelons

9. Classe normale créée à compter du 1er août 1993

10. 8e

11. Infirmiers anesthésistes Infirmiers de bloc opératoire Puéricultrices Infirmiers

12. SITUATION antérieure

13. Echelons

14. Classe supérieure

15. 4e

16. SITUATION nouvelle

17. Echelons

18. Classe normale créée à compter du 1er août 1993

19. 8e

20. Infirmiers anesthésistes Infirmiers de bloc opératoire Puéricultrices Infirmiers

21. SITUATION antérieure

22. Echelons

23. Classe supérieure

24. 3e

25. SITUATION nouvelle

26. Echelons

27. Classe normale créée à compter du 1er août 1993

28. 7e

29. Infirmiers anesthésistes Infirmiers de bloc opératoire Puéricultrices Infirmiers

30. SITUATION antérieure

31. Echelons

32. Classe supérieure

33. 2e

34. SITUATION nouvelle

35. Echelons

36. Classe normale créée à compter du 1er août 1993

37. 6e

38. Infirmiers anesthésistes Infirmiers de bloc opératoire Puéricultrices Infirmiers

39. SITUATION antérieure

40. Echelons

41. Classe normale

42. 1er

43. SITUATION nouvelle

44. Echelons

45. Classe normale créée à compter du 1er août 1993

46. 5e

47. Les pensions des fonctionnaires retraités avant l'intervention des dispositions qui précèdent ainsi que celles de leurs ayants cause sont révisées à compter de la date de leur application aux personnels en activité.

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