Décret n°88-466 du 28 avril 1988 · Article

Article Annexe III

Article en vigueur depuis le 28 juillet 1994.

TexteDécret n°88-466 du 28 avril 1988
Rattachement
Numéros d'identification des fibres d'amiante visées par le présent décret.
  1. Annexes
  2. Numéros d'identification des fibres d'amiante visées par le présent décret.
IdentifiantLEGIARTI000006560294
Texte parentLEGITEXT000006066614
Référencearticle Annexe III du décret n°88-466 du 28 avril 1988 (version du 28 juillet 1994)Légifrance →

1. Actinolite : C.A.S. n° 77536-66-4 (1) ;

2. Amosite : C.A.S. n° 12172-73-5 ;

3. Anthophyllite : C.A.S. n° 77536-67-5 ;

4. Chrysotile : C.A.S. n° 12001-29-5 ;

5. Crocidolite ou amiante bleu : C.A.S. n° 12001-28-4 ;

6. Trémolite : C.A.S. n° 77536-68-6.

7. (1) Numéro du registre du Chemical Abstracts Service (C.A.S.).

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