Décret n°88-77 du 22 janvier 1988 · Article

Article annexe 1

Article en vigueur depuis le 18 septembre 2003.

TexteDécret n°88-77 du 22 janvier 1988
Rattachement
LISTE DES CATEGORIES D'EMPLOI EXIGEANT DES CONDITIONS D'APTITUDE PARTICULIERES NON DECOMPTEES DANS L'EFFECTIF DES SALARIES VISE AU PREMIER ALINEA DE L'ARTICLE L. 323-1
  1. Annexes
  2. LISTE DES CATEGORIES D'EMPLOI EXIGEANT DES CONDITIONS D'APTITUDE PARTICULIERES NON DECOMPTEES DANS L'EFFECTIF DES SALARIES VISE AU PREMIER ALINEA DE L'ARTICLE L. 323-1
IdentifiantLEGIARTI000006664158
Texte parentLEGITEXT000006066806
Référencearticle annexe 1 du décret n°88-77 du 22 janvier 1988 (version du 18 septembre 2003)Légifrance →

1. NUMERO de la nomenclature : 389 b

2. INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :

3. Officiers et cadres navigants techniques et commerciaux de l'aviation civile.

4. NUMERO de la nomenclature : 389 c

5. INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :

6. Officiers et cadres navigants techniques de la marine marchande.

7. NUMERO de la nomenclature : 480 b

8. INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :

9. Maîtres d'équipage de la marine marchande et de la pêche.

10. NUMERO de la nomenclature : 526 e

11. INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :

12. Ambulanciers.

13. NUMERO de la nomenclature : 533 a

14. INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :

15. Pompiers.

16. NUMERO de la nomenclature : 533 b

17. INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :

18. Agents techniques forestiers, gardes des espaces naturels, exclusivement pour les gardes-chasse et les gardes-pêche.

19. NUMERO de la nomenclature : 534 a

20. INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :

21. Agents civils de sécurité et de surveillance, excepté les gardiens d'usine et les gardiens de nuit.

22. NUMERO de la nomenclature : 534 b

23. INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :

24. Convoyeurs de fonds, gardes du corps, enquêteurs privés et métiers assimilés.

25. NUMERO de la nomenclature : 546 a

26. INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :

27. Contrôleurs des transports (personnels roulants).

28. NUMERO de la nomenclature : 546 d

29. INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :

30. Hôtesses de l'air et stewards.

31. NUMERO de la nomenclature : 546 e

32. INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :

33. Autres agents et hôtesses d'accompagnement (transports, tourisme).

34. NUMERO de la nomenclature : 553 b

35. INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :

36. Vendeurs polyvalents des grands magasins.

37. NUMERO de la nomenclature : 624 d

38. INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :

39. Monteurs qualifiés en structures métalliques.

40. NUMERO de la nomenclature : 621 a

41. INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) : Chefs d'équipe du gros oeuvre et des travaux publics.

42. NUMERO de la nomenclature : 621 b

43. INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :

44. Ouvriers qualifiés du travail du béton.

45. NUMERO de la nomenclature : 621 c

46. INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :

47. Conducteurs qualifiés d'engins de chantiers du bâtiment et des travaux publics.

48. NUMERO de la nomenclature : 621 e

49. INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :

50. Autres ouvriers qualifiés des travaux publics.

51. NUMERO de la nomenclature : 621 g

52. INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :

53. Mineurs de fond qualifiés et autres ouvriers qualifiés des industries d'extraction (carrières, pétrole, gaz ...).

54. NUMERO de la nomenclature : 632 a

55. INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :

56. Maçons qualifiés.

57. NUMERO de la nomenclature : 632 c

58. INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :

59. Charpentiers en bois qualifiés.

60. NUMERO de la nomenclature : 632 e

61. INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :

62. Couvreurs qualifiés.

63. NUMERO de la nomenclature : 641 a

64. INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :

65. Conducteurs routiers et grands routiers.

66. NUMERO de la nomenclature : 641 b

67. INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :

68. Conducteurs de véhicules routiers de transport en commun.

69. NUMERO de la nomenclature : 643 a

70. INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :

71. Conducteurs livreurs, coursiers.

72. NUMERO de la nomenclature : 651 a

73. INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :

74. Conducteurs d'engins lourds de levage.

75. NUMERO de la nomenclature : 651 b

76. INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :

77. Conducteurs d'engins lourds de manoeuvre.

78. NUMERO de la nomenclature : 652 b

79. INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :

80. Dockers.

81. NUMERO de la nomenclature : 654 b

82. INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :

83. Conducteurs qualifiés d'engins de transport guidés (sauf remontées mécaniques).

84. NUMERO de la nomenclature : 654 c

85. INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :

86. Conducteurs qualifiés de systèmes de remontées mécaniques.

87. NUMERO de la nomenclature : 656 b

88. INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :

89. Matelots de la marine marchande.

90. NUMERO de la nomenclature : 656 c

91. INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :

92. Capitaines et matelots timoniers de la navigation fluviale.

93. NUMERO de la nomenclature : 671 c

94. INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :

95. Ouvriers non qualifiés des travaux publics et du travail du béton.

96. NUMERO de la nomenclature : 671 d

97. INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :

98. Aides-mineurs, ouvriers non qualifiés de l'extraction.

99. NUMERO de la nomenclature : 681 a

100. INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :

101. Ouvriers non qualifiés du gros oeuvre du bâtiment.

102. NUMERO de la nomenclature : 691 a

103. INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :

104. Conducteurs d'engins agricoles ou forestiers.

105. NUMERO de la nomenclature : 692 a

106. INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :

107. Marins pêcheurs et ouvriers de l'aquaculture.

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