Ordonnance n° 59-151 du 7 janvier 1959 · Article

Article Annexe

Article en vigueur depuis le 1er décembre 2010.

TexteOrdonnance n° 59-151 du 7 janvier 1959
IdentifiantLEGIARTI000023657704
Texte parentLEGITEXT000006069251
Référencearticle Annexe de l'ordonnance n° 59-151 du 7 janvier 1959 (version du 1er décembre 2010)Légifrance →

1. LISTE DES COMMUNES INCLUSES DANS LE PÉRIMÈTRE D'INTERVENTION DU SYNDICAT MIXTE DE TRANSPORTS DU PÔLE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE DE SACLAY

2. Communes du département de l'Essonne

3. Ballainvilliers.

4. Bièvres.

5. Bures-sur-Yvette.

6. Champlan.

7. Chilly-Mazarin.

8. Epinay-sur-Orge.

9. Gif-sur-Yvette.

10. Gometz-le-Châtel.

11. Igny.

12. Linas.

13. Longjumeau.

14. Longpont-sur-Orge.

15. Marcoussis.

16. Massy.

17. Morangis.

18. Montlhéry.

19. Nozay.

20. Orsay.

21. Palaiseau.

22. Saclay.

23. Saint-Aubin.

24. Saulx-les-Chartreux.

25. Les Ulis.

26. Vauhallan.

27. Villebon-sur-Yvette.

28. La-Ville-du-Bois.

29. Villejust.

30. Villiers-le-Bâcle.

31. Wissous.

32. Communes du département des Yvelines

33. Bois-d'Arcy.

34. Buc.

35. Châteaufort.

36. Le Chesnay.

37. Elancourt.

38. Fontenay-le-Fleury.

39. Guyancourt.

40. Jouy-en-Josas.

41. Les-Loges-en-Josas.

42. Magny-les-Hameaux.

43. Montigny-le-Bretonneux.

44. Rocquencourt.

45. Saint-Cyr-l'Ecole.

46. Toussus-le-Noble.

47. Trappes.

48. Vélizy-Villacoublay.

49. Versailles.

50. La Verrière.

51. Viroflay.

52. Voisins-le-Bretonneux.

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