Arrêté du 20 novembre 1979 · Article

Article Annexe ART. 150

Article en vigueur depuis le 23 novembre 1979.

TexteArrêté du 20 novembre 1979
Rattachement
Définition des aliments non traditionnels.
  1. Annexes
  2. Titre VII : Hygiène de l'alimentation
  3. Section 8 : Aliments non traditionnels
  4. Définition des aliments non traditionnels.
IdentifiantLEGIARTI000006364042
Texte parentLEGITEXT000006070308
Référencearticle Annexe ART. 150 de l'arrêté du 20 novembre 1979 (version du 23 novembre 1979)Légifrance →

1. On appelle aliments non traditionnels, les aliments et substances alimentaires provenant :

2. - soit d'une matière première considérée comme alimentaire mais profondément transformée en vue d'en extraire une ou plusieurs substances nutritives, - soit de produits non habituellement obtenus en agriculture, en élevage ou industriellement pour l'alimentation de l'homme.

3. C'est ainsi que sont considérés, par exemple, comme aliments non traditionnels :

4. - des farines d'origine animale ou végétale riches en protéines, - des levures cultivées sur alcanes ou autres substrats non alimentaires, - les isolats de protéines préparées à partir de diverses farines animales ou végétales, de feuilles, d'herbes ou de levures grâce auxquelles sont élaborées les protéines texturées et les AIV (aliments imitant la viande).

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