Arrêté du 23 juin 1976 · Article

Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 12 juin 1981.

TexteArrêté du 23 juin 1976
Rattachement
Série III
  1. Annexes
  2. Série III
IdentifiantLEGIARTI000006380336
Texte parentLEGITEXT000006070342
Référencearticle Annexe I de l'arrêté du 23 juin 1976 (version du 12 juin 1981)Légifrance →

1. 1re catégorie.

2. Secrétaire général et secrétaire de mairie.

3. Secrétaire général adjoint.

4. Directeur de service administratif.

5. Chef de bureau.

6. Sous-chef de bureau.

7. Rédacteur principal.

8. Rédacteur.

9. Directeur général des services techniques et directeur.

10. Architecte en chef et ingénieur en chef.

11. Ingénieur principal ou divisionnaire.

12. Ingénieur subdivisionnaire.

13. Directeur des conservatoires nationaux de régions.

14. Ingénieur chimiste.

15. Inspecteur de salubrité et inspecteur de salubrité principal.

16. Conservateur de musée de 1re et 2é catégorie.

17. Bibliothécaire de 1re et 2é catégorie.

18. Archiviste de 1re et 2é catégorie.

19. Chef de section principal.

20. Chef de section.

21. Adjoint technique.

22. Sous-bibliothécaire.

23. Sous-bibliothécaire principal.

24. Sous-archiviste.

25. Sous-archiviste principal.

26. Assistante sociale.

27. Infirmière.

28. Directrice de crèche.

29. Puéricultrice.

30. Monitrice de jardins d'enfants.

31. Moniteur chef et moniteur d'éducation physique.

32. Chef de service des sports.

33. Directeur d'école des beaux-arts.

34. Professeur d'école des beaux-arts.

35. Directeur d'école de musique.

36. Professeur d'école de musique.

37. 2é catégorie.

38. Agent principal.

39. Commis.

40. Chef de standard téléphonique.

41. Agent d'enquêtes.

42. Agent de bureau dactylographe.

43. Sténodactylographe.

44. Téléphoniste.

45. Téléphoniste principal.

46. Dessinateur.

47. /R/Contremaître principal./R/arrêté du 2 juin 1981 : Contremaître communal principal.// /R/Contremaître./R/arrêté du 2 juin 1981 : Contremaître communal.// /R/Surveillant de travaux./R/arrêté du 2 juin 1981 : Surveillant de travaux communal.// Chef d'équipe d'ouvriers professionnels.

48. Maître ouvrier.

49. Ouvrier chef de 1re catégorie.

50. Ouvrier professionnel de 1re et de 2é catégorie.

51. Aide-ouvrier professionnel.

52. Conducteur d'automobile.

53. Chef d'équipe de travaux de voirie communaux.

54. Chef égoutier.

55. Chef fossoyeur.

56. Chef éboueur.

57. Egouttier.

58. Fossoyeur.

59. Eboueur.

60. Chef d'équipe d'entretien de la voie publique.

61. Ouvrier d'entretien de la voie publique.

62. Aide de laboratoire et d'électroradiologie.

63. Auxiliaire de puériculture.

64. Receveur (halles, marchés et abattoirs).

65. Receveur principal.

66. Receveur placier.

67. Laborantin.

68. Manipulateur d'électroradiologie.

69. Chef de poste de désinfection.

70. Agent de désinfection.

71. 2e catégorie.

72. Ordonnateur des pompes funèbres.

73. Brigadier et gardien de police municipale.

74. Garde-champêtre.

75. Aide-moniteur d'éducation physique.

76. Chef de bassin.

77. Maître nageur.

78. Chef de garage.

79. Brigadier-chef principal.

80. Brigadier-chef.

81. Gardien principal.

82. Surveillant de bibliothèque.

83. Surveillant chef.

84. Gardien de musée.

85. Employé principal de bibliothèque.

86. Employé de bibliothèque.

87. 3é catégorie.

88. Agent de bureau.

89. Appariteur enquêteur.

90. Garçon de laboratoire d'analyses médicales.

91. Garçon de laboratoire d'analyses chimiques.

92. Brigadier des gardiens ou garçons de bureau.

93. Huissier du maire.

94. Aide-ménagère.

95. Agent spécialisé des écoles maternelles.

96. /R/Femme de service des écoles./R/arrêté du 22 janvier 1980 :

97. Agent de service des écoles.// /R/Femme de service./R/arrêté du 22 janvier 1980 : Agent de service.// Gardien ou garçon de bureau.

98. /R/Homme d'équipe./R/arrêté du 22 janvier 1980 :

99. Manutentionnaire.// Manoeuvre spécialisé.

100. Manoeuvre de force.

101. Manoeuvre.

102. Porteur des pompes funèbres.

103. Gardien de cimetière.

104. Gardien de musée.

105. Gardien de bibliothèque.

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