Arrêté du 23 juin 1976 · Article

Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 12 juin 1981.

TexteArrêté du 23 juin 1976
Rattachement
Série IV
  1. Annexes
  2. Série IV
IdentifiantLEGIARTI000006380337
Texte parentLEGITEXT000006070342
Référencearticle Annexe I de l'arrêté du 23 juin 1976 (version du 12 juin 1981)Légifrance →

1. 1re catégorie.

2. Secrétaire général et secrétaire de mairie.

3. Secrétaire général adjoint.

4. Directeur général ou directeur des services techniques.

5. Architecte en chef et ingénieur en chef.

6. Directeur des conservatoires nationaux de régions.

7. Ingénieur subdivisionnaire.

8. Conservateur de musée.

9. Bibliothécaire.

10. Archiviste.

11. Chef de bureau.

12. Sous-chef de bureau.

13. Rédacteur principal.

14. Rédacteur.

15. Chef de section.

16. Adjoint technique.

17. Sous-bibliothécaire.

18. Sous-bibliothécaire principal.

19. Sous-archiviste.

20. Sous-archiviste principal.

21. Assistante sociale.

22. Infirmière.

23. Directrice de crèche.

24. Puéricultrice.

25. Monitrice de jardins d'enfants.

26. Ingénieur chimiste.

27. Moniteur chef et moniteur d'éducation physique.

28. Chef de service des sports.

29. 2é catégorie.

30. Agent principal.

31. Chef de standard téléphonique.

32. Commis.

33. Agent d'enquêtes.

34. Agent de bureau dactylographe.

35. Sténodactylographe.

36. Téléphoniste.

37. Téléphoniste principal.

38. Appariteur enquêteur.

39. Agent de bureau.

40. Brigadier des gardiens de bureau.

41. Gardien de bureau.

42. Huissier du maire.

43. Aide-ménagère.

44. Agent spécialisé des écoles maternelles.

45. Dessinateur.

46. /R/Contremaître principal./R/arrêté du 2 juin 1981 : Contremaître communal principal.// /R/Contremaître./R/arrêté du 2 juin 1981 : Contremaître communal.// /R/Surveillant de travaux./R/arrêté du 2 juin 1981 : Surveillant de travaux communal.//

47. Chef d'équipe d'ouvriers professionnels.

48. Maître ouvrier.

49. Ouvrier chef de 1re catégorie.

50. Ouvrier professionnel de 1re et de 2é catégorie.

51. Aide-ouvrier professionnel.

52. Manoeuvre spécialisé.

53. Manoeuvre de force.

54. Manoeuvre.

55. Conducteur d'autos.

56. Chef d'équipe de travaux de voirie communaux.

57. Chef égoutier.

58. Chef fossoyeur.

59. Chef éboueur.

60. Egoutier.

61. Fossoyeur.

62. Eboueur.

63. Chef d'équipe d'entretien de la voie publique.

64. Ouvrier d'entretien de la voie publique.

65. Aide de laboratoire et d'électroradiologie.

66. Auxiliaire de puériculture.

67. Receveur (halles, marchés et abattoirs).

68. Receveur placier.

69. Ordonnateur des pompes funèbres.

70. Porteur.

71. Gardien de cimetière.

72. /R/Homme d'équipe./R/arrêté du 22 janvier 1980 :

73. Manutentionnaire.// /R/Femme de service et femme de service des écoles./R/arrêté du 22 janvier 1980 : Agent de service et agent de service des écoles.// Brigadier et gardien de police municipale.

74. Garde-champêtre.

75. Aide-moniteur d'éducation physique.

76. Chef de garage.

77. Brigadier-chef principal.

78. Brigadier-chef.

79. Gardien principal.

80. Chef de bassin.

81. Maître nageur.

82. Gardien de musée.

83. Employé principal de bibliothèque.

84. Employé de bibliothèque.

85. Surveillant de bibliothèque.

86. Gardien de bibliothèque.

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