Arrêté du 12 décembre 1951 · Article

Article Annexe 6

Article en vigueur depuis le 18 décembre 1951.

TexteArrêté du 12 décembre 1951
Rattachement
Année 1914
  1. Annexes
  2. Année 1914
IdentifiantLEGIARTI000006381677
Texte parentLEGITEXT000006070472
Référencearticle Annexe 6 de l'arrêté du 12 décembre 1951 (version du 18 décembre 1951)Légifrance →

1. ----------------------------------------------------- : TRAITEMENT : NOMBRE : TRAITEMENT : NOMBRE :

: pris : de : pris : de :
: en compte. : points. : en compte. : points. :
:--------------:----------:--------------:----------:
: 2.600 : : 3.200 : :
: à : 12 : à : 84 :
: 2.799 : : 3.399 : :
: : : : :
: 2.800 : : 3.400 : :
: à : 36 : à : 108 :
: 2.999 : : 3.599 : :
: : : : :
: 3.000 : : 3.600 : :
: à : 60 : à : 132 :
: 3.199 : : 14.599 : :

2. -----------------------------------------------------

Plusieurs (10) textes en vigueur portent ce numéro selon la DILA. Plusieurs annexes distinctes portent cet intitulé. Le texte affiché est celui servi jusqu'ici : aucun critère sûr ne permet de choisir, et la DILA en rattache un autre à ce numéro (section « Année 1914 »). Vérifiez lequel est visé avant de citer. Autre(s) texte(s) :
  • LEGIARTI000006381678 — section « Année 1975 » — en vigueur depuis le 18 décembre 1951
    « ----------------------------------------------------- : TRAITEMENT : NOMBRE : TRAITEMENT : NOMBRE : : pris : de : pris : de : : en compte.… »
  • LEGIARTI000006381680 — section « Année 1917 » — en vigueur depuis le 18 décembre 1951
    « ----------------------------------------------------- : TRAITEMENT : NOMBRE : TRAITEMENT : NOMBRE : : pris : de : pris : de : : en compte.… »
  • LEGIARTI000006381681 — section « Année 1918 » — en vigueur depuis le 18 décembre 1951
    « ----------------------------------------------------- : TRAITEMENT : NOMBRE : TRAITEMENT : NOMBRE : : pris : de : pris : de : : en compte.… »
  • LEGIARTI000006381682 — section « Année 1919 » — en vigueur depuis le 18 décembre 1951
    « ----------------------------------------------------- : TRAITEMENT : NOMBRE : TRAITEMENT : NOMBRE : : pris : de : pris : de : : en compte.… »
  • LEGIARTI000006381683 — section « Année 1920 » — en vigueur depuis le 18 décembre 1951
    « ----------------------------------------------------- : TRAITEMENT : NOMBRE : TRAITEMENT : NOMBRE : : pris : de : pris : de : : en compte.… »
  • LEGIARTI000006381684 — section « Année 1921 » — en vigueur depuis le 18 décembre 1951
    « ----------------------------------------------------- : TRAITEMENT : NOMBRE : TRAITEMENT : NOMBRE : : pris : de : pris : de : : en compte.… »
  • LEGIARTI000006381685 — section « Année 1922 » — en vigueur depuis le 18 décembre 1951
    « ----------------------------------------------------- : TRAITEMENT : NOMBRE : TRAITEMENT : NOMBRE : : pris : de : pris : de : : en compte.… »
  • LEGIARTI000006381686 — section « Année 1923 » — en vigueur depuis le 18 décembre 1951
    « ----------------------------------------------------- : TRAITEMENT : NOMBRE : TRAITEMENT : NOMBRE : : pris : de : pris : de : : en compte.… »
  • LEGIARTI000006381688 — section « Année 1925 » — en vigueur depuis le 18 décembre 1951
    « ----------------------------------------------------- : TRAITEMENT : NOMBRE : TRAITEMENT : NOMBRE : : pris : de : pris : de : : en compte.… »

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006381677, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.