Arrêté du 29 août 1986 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 8 février 1992.

TexteArrêté du 29 août 1986
IdentifiantLEGIARTI000006536373
Texte parentLEGITEXT000006071280
Référencearticle 1 de l'arrêté du 29 août 1986 (version du 8 février 1992)Légifrance →

1. L'organisation des directions définies par le décret du 21 juillet 1986 susvisé est déterminée par les articles ci-après :

2. A. - La direction des sports comprend :

3. Un bureau des affaires communes placé auprès du directeur et :

4. a) Un département de la réglementation et des formations ;

5. b) Un département de la vie fédérale ;

6. c) Un département de la vie de l'athlète ;

7. d) Un département de la promotion du sport et des relations internationales.

8. B. - La direction de la jeunesse et de la vie associative comprend :

9. Un bureau des affaires communes placé auprès du directeur et :

10. a) Un département de la vie associative ;

11. b) Un département de la réglementation et des formations ;

12. c) Un département des activités interministérielles ;

13. d) Un département des relations extérieures.

14. C. - La direction de l'administration et des services déconcentrés comprend :

15. La sous-direction des affaires générales constituée par :

16. a) Le bureau des ressources humaines et des moyens logistiques de l'administration centrale ;

17. b) Le bureau des affaires juridiques et du contentieux ;

18. c) Le bureau du budget et de la comptabilité ;

19. d) Le bureau de l'informatique.

20. La sous-direction des établissements et services déconcentrés constituée par :

21. a) Le bureau des personnels des établissements et services déconcentrés ;

22. b) Le bureau du recrutement et de la formation ;

23. c) Le bureau de la logistique des établissements et services déconcentrés ;

24. d) Le bureau de liaison des actions ministérielles ;

25. e) Le bureau de gestion des investissements.

26. En outre, sont directement placés auprès du directeur de l'administration et des services déconcentrés :

27. a) Le bureau de la communication ;

28. b) La mission des archives.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006536373, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.