Arrêté du 15 juillet 1991 · Article

Article 11

Article en vigueur depuis le 6 septembre 1991.

TexteArrêté du 15 juillet 1991
RattachementChapitre III : Les installations et équipements
IdentifiantLEGIARTI000006604099
Texte parentLEGITEXT000006071388
Référencearticle 11 de l'arrêté du 15 juillet 1991 (version du 6 septembre 1991)Légifrance →

1. 3.2.3. Matériel et ustensiles.

2. 3.2.3.1. Matériaux.

3. Tout le matériel et les ustentiles utilisés dans les zones de manutention des aliments et pouvant entrer en contact avec ces derniers doivent être fabriqués conformément à la réglementation en vigueur (décret n° 73-138 du 12 février 1973, Journal officiel du 15 février 1973) dans des matériaux ne risquant pas de modifier anormalement la composition des produits alimentaires, notamment en leur conférant un caractère nocif ou en altérant les qualités organoleptiques. Ils doivent être non absorbants, résistants à la corrosion et capables de supporter des opérations répétées de nettoyage et de désinfection.

4. L'utilisation du bois ou d'autres matériaux difficiles à nettoyer et à désinfecter est à éviter au contact des denrées. Il faut également éviter l'emploi de matériaux différents pouvant donner lieu à une corrosion par contact.

5. 3.2.3.2. Conception et installation du matériel.

6. Tout le matériel et les ustensiles sont conçus et construits de façon à éviter tout danger en matière d'hygiène et à en permettre le nettoyage et la désinfection faciles et complets ; dans la mesure du possible, ils devraient pouvoir être inspectés visuellement. L'équipement fixe est installé de telle façon qu'il soit aisément accessible et qu'il puisse être nettoyé à fond.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006604099, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.