Arrêté du 15 juillet 1991 · Article

Article Annexe

Article en vigueur depuis le 6 septembre 1991.

TexteArrêté du 15 juillet 1991
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000006603864
Texte parentLEGITEXT000006071388
Référencearticle Annexe de l'arrêté du 15 juillet 1991 (version du 6 septembre 1991)Légifrance →

1. Brochures publiées par la Direction des Journaux officiels (26, rue Desaix, 75727 Paris cédex 15).

2. Brochure n° 1227 : Consommation : matériaux au contact des aliments et denrées destinés à l'alimentation humaine.

3. Brochure n° 1443 : Marché - Consommation : textes généraux (regroupe en particulier les textes intéressant la loyauté des transactions (loi du 1er août 1905, étiquetage des denrées alimentaires, etc.) et la sécurité des consommateurs (loi du 21 juillet 1983, additifs alimentaires, auxiliaires technologiques, hygiène des denrées végétales, etc.)).

4. Brochure n° 1448 : Hygiène et santé publique : règlement sanitaire départemental type.

5. Brochure n° 1488-I : Hygiène alimentaire : textes généraux (regroupe à la fois les textes de base en matière d'hygiène des denrées animales ou d'origine animale et des textes généraux plus spécifiques concernant le transport, l'entreposage, la congélation, la conservation et la décongélation, l'importation des denrées animales ou d'origine animale, les critères microbiologiques applicables à ces denrées, les plats cuisinés à l'avance et l'hygiène dans les établissements de restauration).

6. Brochure n° 1488-II : Hygiène alimentaire : viandes.

7. Brochure n° 1488-III : Hygiène alimentaire : produits de la mer et d'eau douce.

8. Brochure n° 1488-IV : Hygiène alimentaire : oeufs et ovoproduits. Brochure n° 1488-V : Hygiène alimentaire : volailles, lapins, gibiers.

9. Brochure n° 1488-VI : Hygiène alimentaire : laits et produits laitiers.

10. Brochure n° 1488-VII : Hygiène alimentaire : importation de produits et denrées alimentaires.

11. Brochure n° 1621 : Marché. - Consommation : Guide de bonnes pratiques hygiéniques concernant les produits végétaux prêts à l'emploi dits de la "IVe gamme".

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