Arrêté du 8 septembre 1966 · Article

Article 5

Article en vigueur depuis le 8 septembre 1966.

TexteArrêté du 8 septembre 1966
RattachementTitre II : Cafés torréfiés.
IdentifiantLEGIARTI000006612620
Texte parentLEGITEXT000006071525
Référencearticle 5 de l'arrêté du 8 septembre 1966 (version du 8 septembre 1966)Légifrance →

1. Le barème de calcul des défauts des cafés torréfiés est établi comme suit :

2. 1 fève noire, 1 fève carbonisée, 1 fève en cerise, 1 fève en parche, 2 fèves demi-noires, 2 fèves marbrées ou tachées, 2 fèves indésirables, 2 fèves pâles, 10 fèves piquées ou scolytées, 10 coquilles, 10 brisures supérieures à 4 mm, 0,2 gramme de petites brisures inférieures à 4 mm, 1 grosse peau ou coque, 3 petites peaux ou parches, 1 bois moyen, 3 petits bois : 1.

3. 1 gros bois : 2.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006612620, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.