Arrêté du 25 janvier 1982 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 23 février 1982.

TexteArrêté du 25 janvier 1982
IdentifiantLEGIARTI000006614335
Texte parentLEGITEXT000006071551
Référencearticle 3 de l'arrêté du 25 janvier 1982 (version du 23 février 1982)Légifrance →

1. Les substances citées ci-après :

2. E 407 : carraghénanes ;

3. E 440 : pectines,

4. peuvent contenir, à des fins de standardisation, un ou plusieurs des sucres définis par le décret du 12 juillet 1977 susvisé.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006614335, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.