Arrêté du 5 juillet 1973 · Article

Article Annexe II

Article en vigueur depuis le 4 octobre 1973.

TexteArrêté du 5 juillet 1973
Rattachement
Substances pesticides dont les teneurs maximales tolérables des fruits et légumes en résidus et produits de dégradation sont fixées par le présent arrêté (numéro d'identification, dénominations usuelle et chimique, teneurs maximales (en mg/kg), catégories de fruits et légumes visées).
  1. Annexes
  2. Substances pesticides dont les teneurs maximales tolérables des fruits et légumes en résidus et produits de dégradation sont fixées par le présent arrêté (numéro d'identification, dénominations usuelle et chimique, teneurs maximales (en mg/kg), catégories de fruits et légumes visées).
IdentifiantLEGIARTI000006616126
Texte parentLEGITEXT000006071583
Référencearticle Annexe II de l'arrêté du 5 juillet 1973 (version du 4 octobre 1973)Légifrance →

1. Atrazine.

2. Chloro-2 éthylamino-4 isopropylamino-6 triazine-1, 3, 5.

3. 1,0.

4. Tous fruits et légumes.

5. néant.

6. Azinphos-éthyl.

7. Dithiophosphate de 0,0-diéthyle et de S-oxo-4 dihydro-3,4 benzotriazine-1,2,3 yl-3) méthyle.

8. Isolément ou ensemble.

9. Tous fruits et légumes non visés au tableau I.

10. 15/60.

11. Azinphos-méthyl.

12. Dithiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(oxo-4 dihydro-3,4 benzotriazine-1,2,3 yl-3) méthyle.

13. 0,4.

14. Tous fruits et légumes non visés au tableau I.

15. 15/42.

16. Barbane.

17. (Chloro-3 phényl) carbamate de chloro-4 butyne-2 yle.

18. 0,1.

19. Tous fruits et légumes.

20. 6/20.

21. Binapacryl.

22. Ester diméthylacrylique du dinitro-4,6 secbutyl-2 phénol.

23. 0,3.

24. Tous fruits et légumes non visés au tableau I.

25. 609/21.

26. Captane.

27. N-(trichlorométhylthio) cyclohexène-1,2 dicarboximide.

28. 15,0.

29. Tous fruits et légumes.

30. néant.

31. Carbaryl.

32. Méthylcarbamate de naphtyle-1.

33. 2,5.

34. Abricots, pommes, pêches, raisins, prunes, salades et choux.

35. 1,2.

36. Autres fruits et légumes.

37. 6/11.

38. Chorbenzide.

39. Sulfure de chloro-4 benzyle et de chloro-4 phényle.

40. 1,5.

41. Tous fruits et légumes.

42. 620/6.

43. Chlorobenzilate.

44. Dchloro-4,4'benzilate d'éthyle.

45. 1,5.

46. Tous fruits et légumes.

47. néant.

48. Chlorofénizon.

49. Chloro-4 benzènesulfonate de chloro-4 phényle.

50. 1,5.

51. Tous fruits et légumes.

52. 620/4.

53. Chloroxuron.

54. N-(Chloro-4 phénoxy)-4 phényl N,N-diméthylurée.

55. 0,2.

56. Tous fruits et légumes.

57. 6/22.

58. Chlorthion.

59. Thiophosphate de 0,0-diméthyle et de D-(chloro-3 nitro-4 phényle).

60. 0,5.

61. Tous fruits et légumes non visés au tableau I.

62. 15/45.

63. Déméton-méthyl.

64. Thiophosphate de S-(éthylthio-2 éthyle) et de 0,0-diméthyle.

65. Isolément ou ensemble 0,4.

66. Tous fruits et légumes non visés au tableau I.

67. 15/33.

68. Oxydéméton-méthyl.

69. Thiophosphate de S-(éthylsulfinyl-2 éthyle) et de 0,0-diméthyle.

70. Isolément ou ensemble 0,4.

71. Tous fruits et légumes non visés au tableau I.

72. 15/49.

73. Déméton-S-méthyl-sulfone.

74. Thiophosphate de S-(éthylsulfonyl-2 éthyle) et de 0,0-diméthyle.

75. Isolément ou ensemble 0,4.

76. Tous fruits et légumes non visés au tableau I.

77. néant.

78. Diallate.

79. Di-isopropylthiocarbamate de S-(dichloro-2,3 allyle).

80. 0,05.

81. Tous fruits et légumes.

82. 6/19.

83. Dichlorprop.

84. Acide (dichloro-2,4 phénoxy)-2 propionique.

85. 0,05.

86. Tous fruits et légumes.

87. 607/24.

88. Diméthoate.

89. Dithiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(méthylcarbamoylméthyle).

90. 1,5.

91. Tous fruits et légumes.

92. 15/55.

93. Ométhoate.

94. Thiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(méthyl-carbamoyméthyle).

95. 0,4.

96. Tous fruits et légumes.

97. néant.

98. Dinosèbe.

99. (Méthyl-1 propyl)-2 dinitro-4,6 phénol.

100. 0,05.

101. Tous fruits et légumes.

102. 609/23.

103. Doguadine.

104. Acétate de dodécylguanidine.

105. 1,0.

106. Tous fruits.

107. 609/23.

108. Endosulfan.

109. Hexachloro-1,9,10,11,12,12 oxydo-5 dioxa-4,6 thia-5 tricyclo (7-2-1-02,8) dodécène-10.

110. 0,5.

111. Autres fruits et légumes.

112. 602/33.

113. Fenchlorphos.

114. Thiophosphate de 0,0-diméthylo et de 0-trichloro-2,4,5 phényle).

115. 0,5.

116. Tous fruits et légumes.

117. 15/56.

118. Fénitrothions.

119. Thiophosphate de 0,0-diméthyle et de 0-(méthyl-3 nitro-4 phényle).

120. 0,5.

121. Tous fruits et légumes.

122. 15/58.

123. Folpel.

124. N-trichlorométhylthiophtalimide.

125. 15.

126. Tous fruits et légumes.

127. 607/21.

128. Formothion.

129. Dithiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(N-formyl-N-méthylcarbamoylméthyle).

130. 01,1.

131. Tous fruits et légumes.

132. 15/61.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006616126, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.