Arrêté du 28 janvier 1984 · Article

Article Annexe

Article en vigueur depuis le 29 janvier 1984.

TexteArrêté du 28 janvier 1984
Rattachement
Tableau fixant la liste des bureaux de douane où doivent avoir lieu, à l'importation, les inspections et contrôles des viandes fraîches des animaux domestiques de l'espèce porcine.
  1. Annexes
  2. Tableau fixant la liste des bureaux de douane où doivent avoir lieu, à l'importation, les inspections et contrôles des viandes fraîches des animaux domestiques de l'espèce porcine.
IdentifiantLEGIARTI000006617679
Texte parentLEGITEXT000006071615
Référencearticle Annexe de l'arrêté du 28 janvier 1984 (version du 29 janvier 1984)Légifrance →

1. Ajaccio - Campo dell'Oro (2 A).

2. Ajaccio port (2 A).

3. Annemasse CRD (74).

4. Aulnoye (59).

5. Bastia (2 B).

6. Bayonne CRD (64).

7. Bellegarde CRD (01).

8. Bordeaux - Bassens (33).

9. Bordeaux - Mérignac (33).

10. Boulogne CRD (62).

11. Le Boulou - Le Perthus (66).

12. Bourg-en-Bresse CRD (01).

13. Calais CRD (62).

14. Charleville - Mézières CRD (08).

15. Cherbourg CRD (50).

16. Cluses CRD (74).

17. Degrad-des-Cannes (973).

18. Dole CRD (39).

19. Dunkerque port (59).

20. Ferney-Voltaire (01).

21. Fort-de-France port (972).

22. Ghyvelde (59).

23. Le Havre port (76).

24. Hendaye-Béhobie (64).

25. Le Lamentin (972).

26. Lille CRD (59).

27. Lons-le-Saunier CRD (39).

28. Lyon - Vénissieux CRD (69).

29. Lyon - Bron gare routière (69).

30. Marseille - Marignane (13).

31. Marseille port (13).

32. Metz CRD (57).

33. Modane (73).

34. Modane - Fréjus Antenne (73).

35. Mont-Saint-Martin CRD (54).

36. Nancy CRD (54).

37. Nice aéroport CRD (06).

38. Nice M.I.N. CRD (06).

39. Ottmarsheim (68).

40. Pau CRD (64).

41. Pointe-à-Pitre (971).

42. Pontoise - Saint-Ouen-l'Aumône (95).

43. Pontarlier (25).

44. Le Port (974).

45. Le Raizet (971).

46. Peckem Antenne (59).

47. Risquons Tout (59).

48. Rochambeau (973).

49. Roissy (93).

50. Rungis (94).

51. Saint-Denis-Gillot (974).

52. Saint-Etienne CRD (42).

53. Saint-Louis - Bâle gare (68).

54. Saint-Louis route (68).

55. Sète CRD (34).

56. Steenvoorde (59).

57. Strasbourg gare (67).

58. Strasbourg - Port du Rhin (67).

59. Strasbourg - Pont de l'Europe (67).

60. Valenciennes CRD (59).

61. Versailles CRD (59).

62. Vintimille (06).

63. Vitrolles Antenne (13).

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006617679, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.